Les guides à l’attention des riverains

Le plus grand danger des moulins est sans doute l’abandon du bâti hydraulique, canaux et systèmes des vannes. Le patrimoine bâti abandonné à la nature devient alors patrimoine naturel, dépendant entièrement des réglementations environnementales; il devient alors plus compliqué de revenir en arrière avec une restauration d’un élément architectural presque disparu.
Il est nécessaire (et légalement obligatoire) d’entretenir le cours d’eau dont on est riverain.
Même si un canal de moulin n’est généralement pas classé comme « cours d’eau », il est également vital de l’entretenir si on souhaite le préserver.
On peut être perdu dans les réglementations et les guides ci-dessous peuvent vous éclairer sur ce qu’il est autorisé de faire « selon les normes »:

le guide d’entretien pour le département du Lot
le département a édité en 2017 deux fascicules à l’attention des propriétaires riverains, à télécharger ci-dessous:
     – le guide des bonnes pratiques (2 pages) .
     – l’entretien régulier (2 pages) .

le guide d’entretien pour le département du Tarn-et-Garonne
Pas de guide proprement dit, à notre connaissance; mais une notice d’information et un questionnaire pour les demandeurs. Ces documents de 2015 feront peut-être l’objet d’une mise à jour et d’un complément de la part des services de l’Etat:
     – notice d’information préalable (4 pages).
     – questionnaire et déclaration de travaux (18 pages).

Des guides, souvent plus complets, sont également édité par les syndicats de bassins pour des secteurs précis; il apportent des éléments complémentaires, même si vous n’êtes pas sur le secteur géographique concerné:

le guide du bassin de la Rance et du Célé
     – guide du riverain du Célé (32 pages).

le guide riverains du Pays de la vallée de la Dordogne lotoise
     – guide du riverain Pays de la vallée de la Dordogne lotoise (23 pages).

N’hésitez pas à nous informer si vous avez connaissance d’autres guides concernant nos deux départements